Conseil Municipal

21/03/2022
Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 Mars 2022, à 20H, Salle Georges Denis.

L’ordre du jour est le suivant :

 

Désignation d’un secrétaire de séance, appel et procurations

1 - Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 21 Mars 2022

2 - Communications des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations

3 – Approbation du Compte de Gestion 2021 Budget Principal Commune

4 – Approbation du Compte Administratif 2021 Budget Principal Commune

5 – Affectation des résultats 2021 Budget Principal Commune

6 – Vote des taux d’imposition 2022

7 – Vote des subventions 2022

8 – Provisions pour les risques d’irrecouvrabilité

9 – Vote du Budget Primitif 2022 Budget Principal Commune

10 – Approbation du Compte de Gestion 2021 Budget Annexe Camping

11 – Approbation du Compte Administratif 2021 Budget Annexe Camping

12 – Création du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour le grade d’Adjoint Territorial du Patrimoine

13 – Commission de contrôle des listes électorales

14 – Communications